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Marques déposées par monsieur Alain DOUTEAUD
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INSTITUT INTERNATIONAL V. I. S. A. FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT INTERNATIONAL V. I. S. A. FORMATION
Monsieur Alain DOUTEAUD

Numéro de dépôt :
1417993
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
18/03/1997
INSTITUT INTERNATIONAL V. I. S. A. FORMATION de Alain DOUTEAUD

Présentation de la marque INSTITUT INTERNATIONAL V. I. S. A. FORMATION

Déposée le 18 mars 1987 par monsieur Alain DOUTEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « INSTITUT INTERNATIONAL V. I. S. A. FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain DOUTEAUD domicilié(e) TARON, 64330 GARLIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé LARQUE - France.

La marque INSTITUT INTERNATIONAL V. I. S. A. FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Alain DOUTEAUD a également déposé les autres marques suivantes : ICP , LA COMPAGNIE DES ARTS CENTRE D'ETUDE ET DE PROMOTION DE L'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN , IEC INSTITUT D'ETUDES COMMERCIALES , COUROS , ISCI INSTITUT SUPERIEUR DES CARRIERES INTERNATIONALES , GROUPE VISA INTERNATIONAL , "APPRENDRE A NICE" GUIDE COUROS


Monsieur Alain DOUTEAUD - TARON, 64330 GARLIN. - France


Monsieur Hervé LARQUE - France


Inscription le 4 juin 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°238066 - Publication au BOPI 1997-06-04

Ecole d'enseignement préparatoire aux carrières internationales du tourisme, de l'hôtellerie, du loisir et de la communication.- B.T.S.TOURISME - B.T.S.GESTION HOTERLIERE - B.T.S. RESTAURATION HOTELIERE